Mentions légales

Informations administratives
Dénomination sociale : C-ITECH SAS
Siège social : 20 RUE RABUAN DU COUDRAY 28000 CHARTRES
RCS Chartres : B 804 810 398
Responsable de la publication : JM MUTSCHLER
Email : contactez-nous

N’hésitez pas à nous écrire pour toute suggestion, information, réaction

Création du site
Atocom et Freelance Internet

Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Traitement des données personnelles et utilisation des cookies
voir notre politique de confidentialité

Droit d’auteur
Tous les éléments de ce site Internet (notamment les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété de C-ITECH, à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire de  C-ITECH. Les éléments appartenant à  C-itech, et a fortiori leur mise en forme ainsi que le code qui en résulte, sont la propriété exclusive de  C-ITECH. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée. La marque «  C-ITECH» est déposée. Toute personne procédant donc l’utilisation de tout ou partie de la marque sans accord, encourt des sanctions suivant le code de la propriété intellectuelle. 

Liens hypertextes : Responsabilité
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. C-ITECH dégage toute responsabilité dans ce cas.